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Fil d'Ariane

Accueil / Comité Syndical Du 24 Novembre 2023

Comité syndical du 24 novembre 2023

PV du comité syndical du 24 novembre 2023

Soumis par atlantic-eau le 22/04/2024
  • En savoir plus sur PV du comité syndical du 24 novembre 2023

DELIBERATION CS 2023 28 : APPROBATION RAPPORTS D'ACTIVITES DES DELEGATAIRES 2022

Soumis par Sandrine NAULEAU le 06/12/2023
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2023 28 : APPROBATION RAPPORTS D'ACTIVITES DES DELEGATAIRES 2022

DELIBERATION CS 2023 53 : APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

Soumis par Sandrine NAULEAU le 06/12/2023
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2023 53 : APPROBATION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER

DELIBERATION CS 2023 50 : APPROBATION CONVENTION FOURNITURE D'EAU ENTRE ATLANTIC’EAU ET CSMA - PERIODE 2023-2032 ET REGUL FACTURATION 2022

Soumis par Sandrine NAULEAU le 06/12/2023
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2023 50 : APPROBATION CONVENTION FOURNITURE D'EAU ENTRE ATLANTIC’EAU ET CSMA - PERIODE 2023-2032 ET REGUL FACTURATION 2022

DELIBERATION CS 2023 47 : AVENANT 2 - CV PRISE COMPETENCE « DISTRIB » PAR CSMA & REDUCTION PERIMETRE ATLANTIC EAU AU 1/7/2022

Soumis par Sandrine NAULEAU le 30/11/2023
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2023 47 : AVENANT 2 - CV PRISE COMPETENCE « DISTRIB » PAR CSMA & REDUCTION PERIMETRE ATLANTIC EAU AU 1/7/2022

DELIBERATION CS 2023 46 : CV INTEGRATION CME ST-SIGISMOND AU PERIMETRE D’ATLANTIC’EAU AU 1ER JANVIER 2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 30/11/2023
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2023 46 : CV INTEGRATION CME ST-SIGISMOND AU PERIMETRE D’ATLANTIC’EAU AU 1ER JANVIER 2024

DELIBERATION CS 2023 56 : MANDATEMENT DEPENSES INV. AVANT VOTE BP 2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 30/11/2023
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2023 56 : MANDATEMENT DEPENSES INV. AVANT VOTE BP 2024

DELIBERATION CS 2023 55 : MODIF AP/CP - PROG PREVISIONNEL INVESTISSEMENTS 2023 A 2027 SUITE VOTEDM N°2-2023

Soumis par Sandrine NAULEAU le 30/11/2023
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2023 55 : MODIF AP/CP - PROG PREVISIONNEL INVESTISSEMENTS 2023 A 2027 SUITE VOTEDM N°2-2023

DELIBERATION CS 2023 54 : APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2-2023

Soumis par Sandrine NAULEAU le 30/11/2023
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2023 54 : APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2-2023

LISTE DELIBERATIONS COMITE SYNDICAL DU 24 NOVEMBRE 2023

Soumis par Sandrine NAULEAU le 28/11/2023
  • En savoir plus sur LISTE DELIBERATIONS COMITE SYNDICAL DU 24 NOVEMBRE 2023

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