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Fil d'Ariane

Accueil / Bureau Syndical Du 6 Décembre 2023

Bureau syndical du 6 décembre 2023

DECISION BS 2023 69 - ETUDE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL SÉCURISATION AEP – MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE

Soumis par Sandrine NAULEAU le 14/12/2023
  • En savoir plus sur DECISION BS 2023 69 - ETUDE SCHÉMA DÉPARTEMENTAL SÉCURISATION AEP – MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE

DECISION BS 2023 62 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT ST-SIGISMOND

Soumis par Sandrine NAULEAU le 12/12/2023
  • En savoir plus sur DECISION BS 2023 62 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE TRANSFERT ST-SIGISMOND

LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 6 DECEMBRE 2023

Soumis par Sandrine NAULEAU le 08/12/2023
  • En savoir plus sur LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 6 DECEMBRE 2023

DECISION BUREAU BS 2023 74 : ADMISSION DE CRÉANCES ETEINTES

Soumis par Sandrine NAULEAU le 08/12/2023
  • En savoir plus sur DECISION BUREAU BS 2023 74 : ADMISSION DE CRÉANCES ETEINTES

DECISION BUREAU BS 2023 73 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Soumis par Sandrine NAULEAU le 08/12/2023
  • En savoir plus sur DECISION BUREAU BS 2023 73 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR

DECISION BUREAU BS 2023 72 : ACQUISITION PARTIELLE PARCELLE ZL62 À MISSILLAC – CONSTRUCTION STATION SURPRESSION

Soumis par Sandrine NAULEAU le 08/12/2023
  • En savoir plus sur DECISION BUREAU BS 2023 72 : ACQUISITION PARTIELLE PARCELLE ZL62 À MISSILLAC – CONSTRUCTION STATION SURPRESSION

DECISION BUREAU BS 2023 71 : ECHANGE PARCELLES MACHECOUL-ST-MÊME (ÉTANG DE RÉALIMENTATION) – STÉ DE COURSES

Soumis par Sandrine NAULEAU le 08/12/2023
  • En savoir plus sur DECISION BUREAU BS 2023 71 : ECHANGE PARCELLES MACHECOUL-ST-MÊME (ÉTANG DE RÉALIMENTATION) – STÉ DE COURSES

DECISION BUREAU BS 2023 68 : MODIFICATION TRCHE 2 PROG 2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 08/12/2023
  • En savoir plus sur DECISION BUREAU BS 2023 68 : MODIFICATION TRCHE 2 PROG 2024

DECISION BUREAU BS 2023 67 : AC-BC - TRX NON PROG.2023 - LOT 4 NORT/ERDRE – USINE JANVRAIE – ST-MARS-DU-DÉSERT

Soumis par Sandrine NAULEAU le 08/12/2023
  • En savoir plus sur DECISION BUREAU BS 2023 67 : AC-BC - TRX NON PROG.2023 - LOT 4 NORT/ERDRE – USINE JANVRAIE – ST-MARS-DU-DÉSERT

DECISION BUREAU BS 2023 66 : CV_INDEMNISATION_IMPREVISION_AC_BC_2019_EHTP

Soumis par Sandrine NAULEAU le 08/12/2023
  • En savoir plus sur DECISION BUREAU BS 2023 66 : CV_INDEMNISATION_IMPREVISION_AC_BC_2019_EHTP

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