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Accueil / Bureau Syndical Du 11 Décembre 2024

Bureau syndical du 11 décembre 2024

LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 11 DECEMBRE 2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 13/12/2024
  • En savoir plus sur LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 11 DECEMBRE 2024

DECISION BS 2024 76 : ADMISSION EN CRÉANCES ÉTEINTES

Soumis par Sandrine NAULEAU le 13/12/2024
  • En savoir plus sur DECISION BS 2024 76 : ADMISSION EN CRÉANCES ÉTEINTES

DECISION BS 2024 75 : ADMISSION EN NON-VALEUR

Soumis par Sandrine NAULEAU le 12/12/2024
  • En savoir plus sur DECISION BS 2024 75 : ADMISSION EN NON-VALEUR

DECISION BS 2024 74 : PROPOSITION CRÉATION POSTE NON PERMANENT JURISTE GRADE ATTACHÉ – SERVICE ADMINISTRATIF

Soumis par Sandrine NAULEAU le 12/12/2024
  • En savoir plus sur DECISION BS 2024 74 : PROPOSITION CRÉATION POSTE NON PERMANENT JURISTE GRADE ATTACHÉ – SERVICE ADMINISTRATIF

DECISION BS 2024 73 : SAFFRE : APPROBATION NOUVELLE CONVENTION PSE

Soumis par Sandrine NAULEAU le 12/12/2024
  • En savoir plus sur DECISION BS 2024 73 : SAFFRE : APPROBATION NOUVELLE CONVENTION PSE

DECISION BS 2024 72 : NORT-SUR-ERDRE : DÉLOCALISATION CULTURES LÉGUMIÈRES : APPROBATION ÉTUDE EXPLORATOIRE – MISE EN OEUVRE

Soumis par Sandrine NAULEAU le 12/12/2024
  • En savoir plus sur DECISION BS 2024 72 : NORT-SUR-ERDRE : DÉLOCALISATION CULTURES LÉGUMIÈRES : APPROBATION ÉTUDE EXPLORATOIRE – MISE EN OEUVRE

DECISION BS 2024 71 : MODIF TRCHE 2 PROG 2025

Soumis par Sandrine NAULEAU le 12/12/2024
  • En savoir plus sur DECISION BS 2024 71 : MODIF TRCHE 2 PROG 2025

DECISION BS 2024 70 : APPROB DÉCISION ABANDON PÉNALITÉS DE RETARD - PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – TSM – MARCHÉ RÉNOVATION RÉSERVOIR SUR TOUR – ZA DU BIGNON A CHATEAUBRIANT

Soumis par Sandrine NAULEAU le 12/12/2024
  • En savoir plus sur DECISION BS 2024 70 : APPROB DÉCISION ABANDON PÉNALITÉS DE RETARD - PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL – TSM – MARCHÉ RÉNOVATION RÉSERVOIR SUR TOUR – ZA DU BIGNON A CHATEAUBRIANT

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