BS 2026 24 : ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LOIRE-ATLANTIQUE – AUTORISATOIN DU PRESIDENT A SIGNER LA CONVENTION En savoir plus sur BS 2026 24 : ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT PROPOSE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LOIRE-ATLANTIQUE – AUTORISATOIN DU PRESIDENT A SIGNER LA CONVENTION
BS 2026 23 : CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES – HABILITATION AU CENTRE DE GESTION DE LOIRE-ATLANTIQUE POUR LE LANCEMENT D’UNE CONSULTATION EN VUE D’UNE SOUSPCRIPTION AU CONTRAT GROUPE AU 1ER JANVIER 2027 En savoir plus sur BS 2026 23 : CONTRAT D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES – HABILITATION AU CENTRE DE GESTION DE LOIRE-ATLANTIQUE POUR LE LANCEMENT D’UNE CONSULTATION EN VUE D’UNE SOUSPCRIPTION AU CONTRAT GROUPE AU 1ER JANVIER 2027
BS 2026 22 : CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL – AUTORISATION DU PRESIDENT A SIGNER LA CONVENTION En savoir plus sur BS 2026 22 : CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC FLUVIAL – AUTORISATION DU PRESIDENT A SIGNER LA CONVENTION
BS 2026 21 : MODIFICATION DE LA TRANCHE 2 DU PROGRAMME DE TRAVAUX ANNUEL 2026 En savoir plus sur BS 2026 21 : MODIFICATION DE LA TRANCHE 2 DU PROGRAMME DE TRAVAUX ANNUEL 2026
BS 2026 20 : MODIFICATION DE LA TRANCHE 1 DU PROGRAMME DE TRAVAUX 2027 En savoir plus sur BS 2026 20 : MODIFICATION DE LA TRANCHE 1 DU PROGRAMME DE TRAVAUX 2027
BS 2026 19 : CANDIDATURE D’ATLANTIC’EAU A LA SAFER POUR L’ACHAT DE DEUX PARCELLES SUR LA COMMUNE DE NORT-SUR-ERDRE En savoir plus sur BS 2026 19 : CANDIDATURE D’ATLANTIC’EAU A LA SAFER POUR L’ACHAT DE DEUX PARCELLES SUR LA COMMUNE DE NORT-SUR-ERDRE
BS 2026 18 : ETUDE DEPARTEMENTALE DE SECURISATION DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE – MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINANCIERE D’ATLANTIC’EAU ET AUTORISATION DU PRESIDENT A SIGNER LA CONVENTION En savoir plus sur BS 2026 18 : ETUDE DEPARTEMENTALE DE SECURISATION DE L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE – MODIFICATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINANCIERE D’ATLANTIC’EAU ET AUTORISATION DU PRESIDENT A SIGNER LA CONVENTION
LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 17 JUIN 2026 En savoir plus sur LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 17 JUIN 2026
LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 18 FEVRIER 2026 En savoir plus sur LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 18 FEVRIER 2026