BS_2023_25_CESSION PARTIELLE DE LA PARCELLE YP 65 À NORT-SUR-ERDRE En savoir plus sur BS_2023_25_CESSION PARTIELLE DE LA PARCELLE YP 65 À NORT-SUR-ERDRE
BS_2023_24_CESSION DES PARCELLES À MACHECOUL-SAINT-MÊME En savoir plus sur BS_2023_24_CESSION DES PARCELLES À MACHECOUL-SAINT-MÊME
BS_2022_23_AVENANT PROLONGATION 3 MOIS EMPLOI NON PERMANENT TEMPS COMPLET POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – SERVICE EXPLOITATION - USAGER En savoir plus sur BS_2022_23_AVENANT PROLONGATION 3 MOIS EMPLOI NON PERMANENT TEMPS COMPLET POUR ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE – SERVICE EXPLOITATION - USAGER
BS_2023_22_SAFFRÉ – PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX : MODALITÉS RÉMUNÉRATION DE L’INDICATEUR « GESTION DES STRUCTURES PAYSAGÈRES » DE LA CONVENTION EXPLOITANT En savoir plus sur BS_2023_22_SAFFRÉ – PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX : MODALITÉS RÉMUNÉRATION DE L’INDICATEUR « GESTION DES STRUCTURES PAYSAGÈRES » DE LA CONVENTION EXPLOITANT
BS_2023_21_APPROBATION CONVENTION CHAMBRE D’AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE – ANNÉE 2023 En savoir plus sur BS_2023_21_APPROBATION CONVENTION CHAMBRE D’AGRICULTURE DES PAYS DE LA LOIRE – ANNÉE 2023
BS_2023_20_AUTORISATION SIGNATURE BON COMMANDE ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE 2023 - Lot 7 : CONQUEREUIL - RUES RENAISSANCE, CHATAIGNERS ET IMPASSE DU RESTAURANT SCOLAIRE En savoir plus sur BS_2023_20_AUTORISATION SIGNATURE BON COMMANDE ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE 2023 - Lot 7 : CONQUEREUIL - RUES RENAISSANCE, CHATAIGNERS ET IMPASSE DU RESTAURANT SCOLAIRE
BS_2023_19_AUTORISATION SIGNATURE ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR TRAVAUX PROGRAMMABLES ET NON PROGRAMMABLES SUR 9 TERRITOIRES GÉOGRAPHIQUES En savoir plus sur BS_2023_19_AUTORISATION SIGNATURE ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR TRAVAUX PROGRAMMABLES ET NON PROGRAMMABLES SUR 9 TERRITOIRES GÉOGRAPHIQUES
BS_2023_18_AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS SUBSÉQUENTS DE L’ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE 2019 – PROGRAMME DE TRAVAUX 2024 En savoir plus sur BS_2023_18_AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHÉS SUBSÉQUENTS DE L’ACCORD-CADRE À BONS DE COMMANDE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE 2019 – PROGRAMME DE TRAVAUX 2024
BS_2023_17_APPROBATION PARTIELLE DU PROGRAMME DE TRAVAUX 2024 TRANCHE 1 En savoir plus sur BS_2023_17_APPROBATION PARTIELLE DU PROGRAMME DE TRAVAUX 2024 TRANCHE 1
BS_2023_16_APPROBATION PARTIELLE DU PROGRAMME DE TRAVAUX 2023 TRANCHE 2 En savoir plus sur BS_2023_16_APPROBATION PARTIELLE DU PROGRAMME DE TRAVAUX 2023 TRANCHE 2
