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Accueil / Bureau Syndical Du 18 Octobre 2023

Bureau syndical du 18 octobre 2023

DECISION BS 2023 60 : ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES

Soumis par Sandrine NAULEAU le 25/10/2023
  • En savoir plus sur DECISION BS 2023 60 : ADMISSION DE CRÉANCES ÉTEINTES

DECISION BS 2023 59 : ADMISSION EN NON-VALEUR

Soumis par Sandrine NAULEAU le 25/10/2023
  • En savoir plus sur DECISION BS 2023 59 : ADMISSION EN NON-VALEUR

DECISION BS 2023 58 : PROGRAMME DE TRAVAUX : APPROBATION TRANCHE 2 PROG 2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 25/10/2023
  • En savoir plus sur DECISION BS 2023 58 : PROGRAMME DE TRAVAUX : APPROBATION TRANCHE 2 PROG 2024

DECISION BS 2023 57 : SAFFRE : AVENANT 1 AUX CONVENTIONS RELATIVES AUX PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX (CHANGEMENT DE STATUT JURIDIQUE DE L’EXPLOITANT) - STÉ SIMON CLOUET

Soumis par Sandrine NAULEAU le 25/10/2023
  • En savoir plus sur DECISION BS 2023 57 : SAFFRE : AVENANT 1 AUX CONVENTIONS RELATIVES AUX PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX (CHANGEMENT DE STATUT JURIDIQUE DE L’EXPLOITANT) - STÉ SIMON CLOUET

DECISION BS 2023 56 : SAFFRE : AVENANT 1 AUX CONVENTIONS RELATIVES AUX PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX (CHANGEMENT DE STATUT JURIDIQUE DE L’EXPLOITANT) - GAEC DE BUISSON

Soumis par Sandrine NAULEAU le 25/10/2023
  • En savoir plus sur DECISION BS 2023 56 : SAFFRE : AVENANT 1 AUX CONVENTIONS RELATIVES AUX PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX (CHANGEMENT DE STATUT JURIDIQUE DE L’EXPLOITANT) - GAEC DE BUISSON

DECISION BS 5023 54 : ATTRIBUTION MARCHÉ DE TRAVAUX DE DÉMOLITION DU CHÂTEAU D’EAU DE LA BIROCHÈRE - PORNIC

Soumis par Sandrine NAULEAU le 25/10/2023
  • En savoir plus sur DECISION BS 5023 54 : ATTRIBUTION MARCHÉ DE TRAVAUX DE DÉMOLITION DU CHÂTEAU D’EAU DE LA BIROCHÈRE - PORNIC

DECISION BS 2023 55 - APPROBATION CONVENTION ANNUELLE 2023 – CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA – PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES

Soumis par Sandrine NAULEAU le 25/10/2023
  • En savoir plus sur DECISION BS 2023 55 - APPROBATION CONVENTION ANNUELLE 2023 – CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE LA – PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DES CAPTAGES

BS_2023_54_ ATTRIBUTION MARCHÉ TRX DÉMOLITION CHÂTEAU D’EAU DE LA BIROCHÈRE - PORNIC

Soumis par Sandrine NAULEAU le 25/10/2023
  • En savoir plus sur BS_2023_54_ ATTRIBUTION MARCHÉ TRX DÉMOLITION CHÂTEAU D’EAU DE LA BIROCHÈRE - PORNIC

DECISION BS 2023 53 - SIGNATURE MARCHÉS TRVX FEEDER SÉCURISATION AEP DU SUD OUEST DU DÉPARTEMENT (LOTS 1 ET 2)

Soumis par Sandrine NAULEAU le 25/10/2023
  • En savoir plus sur DECISION BS 2023 53 - SIGNATURE MARCHÉS TRVX FEEDER SÉCURISATION AEP DU SUD OUEST DU DÉPARTEMENT (LOTS 1 ET 2)

LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 18 OCTOBRE 2023

Soumis par Sandrine NAULEAU le 23/10/2023
  • En savoir plus sur LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 18 OCTOBRE 2023

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