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Fil d'Ariane

Accueil / Comité Syndical Du 4 Octobre 2024

Comité syndical du 4 octobre 2024

PROCES VERBAL REUNION COMITE SYNDICAL DU 4 OCTOBRE 2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 06/12/2024
  • En savoir plus sur PROCES VERBAL REUNION COMITE SYNDICAL DU 4 OCTOBRE 2024

LISTE DELIBERATIONS COMITE SYNDICAL DU 4 OCTOBRE 2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 07/10/2024
  • En savoir plus sur LISTE DELIBERATIONS COMITE SYNDICAL DU 4 OCTOBRE 2024

DELIBERATION CS 2024 56 : COMPOSITION COMMISSION DSP SUITE ELECTIONS DU 18 JUILLET 2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 07/10/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 56 : COMPOSITION COMMISSION DSP SUITE ELECTIONS DU 18 JUILLET 2024

DELIBERATION CS 2024 55 : COMPOSITION COMMISSION APPEL OFFRES SUITE ELECTIONS DU 18 JUILLET 2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 07/10/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 55 : COMPOSITION COMMISSION APPEL OFFRES SUITE ELECTIONS DU 18 JUILLET 2024

DELIBERATION CS 2024 54 : DESIGNATION NOMINATIVE REFERENT(S) DEONTOLOGUE(S) DE L’ELU LOCAL

Soumis par Sandrine NAULEAU le 07/10/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 54 : DESIGNATION NOMINATIVE REFERENT(S) DEONTOLOGUE(S) DE L’ELU LOCAL

DELIBERATION CS 2024 53 : CADRE GENERAL MISSION REFERENT(S) DEONTOLOGUE(S) DE L’ELU LOCAL

Soumis par Sandrine NAULEAU le 07/10/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 53 : CADRE GENERAL MISSION REFERENT(S) DEONTOLOGUE(S) DE L’ELU LOCAL

DELIBERATION CS 2024 52 : RAPPORT ANALYSE SUR MODALITES GESTION SERVICE EAU POTABLE -REGION ANCENIS

Soumis par Sandrine NAULEAU le 07/10/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 52 : RAPPORT ANALYSE SUR MODALITES GESTION SERVICE EAU POTABLE -REGION ANCENIS

DELIBERATION CS 2024 51 : APPROBATION CHOIX DELEGATAIRE SERVICE PUBLIC EAU POTABLE - TERRITOIRE VAL ST MARTIN - CCSE

Soumis par Sandrine NAULEAU le 07/10/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 51 : APPROBATION CHOIX DELEGATAIRE SERVICE PUBLIC EAU POTABLE - TERRITOIRE VAL ST MARTIN - CCSE

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