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Fil d'Ariane

Accueil / Comité Syndical Du 29 Novembre 2024

Comité syndical du 29 novembre 2024

LISTE DELIBERATIONS COMITE SYNDICAL DU 29 NOVEMBRE 2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 06/12/2024
  • En savoir plus sur LISTE DELIBERATIONS COMITE SYNDICAL DU 29 NOVEMBRE 2024

DELIBERATION CS 2024 66 : MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE BP 2025

Soumis par Sandrine NAULEAU le 03/12/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 66 : MANDATEMENT DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT VOTE BP 2025

DELIBERATION CS 2024 65 : MODIFICATION AP/CP - PROG PREVISIONNEL D’INVESTISSEMENTS 2024 A 2028 SUITE VOTE DM N°1-2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 03/12/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 65 : MODIFICATION AP/CP - PROG PREVISIONNEL D’INVESTISSEMENTS 2024 A 2028 SUITE VOTE DM N°1-2024

DELIBERATION CS 2024 64 : APPROBATION DECISION MODIFICATIVE N°1-2024

Soumis par Sandrine NAULEAU le 03/12/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 64 : APPROBATION DECISION MODIFICATIVE N°1-2024

DELIBERATION CS 2024 63 : MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES 2025 – APPROBATION DES PROJETS PORTES PAR ATLANTIC’EAU

Soumis par Sandrine NAULEAU le 03/12/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 63 : MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES ET CLIMATIQUES 2025 – APPROBATION DES PROJETS PORTES PAR ATLANTIC’EAU

DELIBERATION CS 2024 62 : NORT-SUR-ERDRE : APPROBATION CADRE PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX

Soumis par Sandrine NAULEAU le 03/12/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 62 : NORT-SUR-ERDRE : APPROBATION CADRE PAIEMENTS POUR SERVICES ENVIRONNEMENTAUX

DELIBERATION CS 2024 61 : REFORME REDEVANCES AGENCE DE L’EAU : APPROBATION DES CONTRE-VALEURS 2025

Soumis par Sandrine NAULEAU le 03/12/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 61 : REFORME REDEVANCES AGENCE DE L’EAU : APPROBATION DES CONTRE-VALEURS 2025

DELIBERATION CS 2024 60 : BORDEREAU PRIX UNITAIRES 2025 POUR LES TRX ET PRESTATIONS ANNEXES

Soumis par Sandrine NAULEAU le 03/12/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 60 : BORDEREAU PRIX UNITAIRES 2025 POUR LES TRX ET PRESTATIONS ANNEXES

DELIBERATION CS 2024 59 : VOTE TARIFS ABONNES – ANNEE 2025

Soumis par Sandrine NAULEAU le 03/12/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 59 : VOTE TARIFS ABONNES – ANNEE 2025

DELIBERATION CS 2024 58 : AVENANT N°1 CONTRAT DSP DE LA CCSE ET VAL ST MARTIN - VEOLIA

Soumis par Sandrine NAULEAU le 03/12/2024
  • En savoir plus sur DELIBERATION CS 2024 58 : AVENANT N°1 CONTRAT DSP DE LA CCSE ET VAL ST MARTIN - VEOLIA

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