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Fil d'Ariane

Accueil / Bureau Syndical Du 28 Janvier 2026

Bureau syndical du 28 janvier 2026

BS 2026 10 : APPROBATION DU RÉGLEMENT RELATIF À L’AIDE À LA CERTIFICATION « 0 PHYTO »

Soumis par Sandrine NAULEAU le 06/02/2026
  • En savoir plus sur BS 2026 10 : APPROBATION DU RÉGLEMENT RELATIF À L’AIDE À LA CERTIFICATION « 0 PHYTO »

BS 2026 09 : APPROBATION CONVENTION SUIVI DE « RELIQUATS » AVEC LA CHAMBRE RÉGIONALE D’AGRICULTURE

Soumis par Sandrine NAULEAU le 06/02/2026
  • En savoir plus sur BS 2026 09 : APPROBATION CONVENTION SUIVI DE « RELIQUATS » AVEC LA CHAMBRE RÉGIONALE D’AGRICULTURE

LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 28 JANVIER 2026

Soumis par Sandrine NAULEAU le 04/02/2026
  • En savoir plus sur LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 28 JANVIER 2026

BS 2026 12 : APPROBATION ORGANISATION DE L'EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL APRES AVIS DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (ACTUALISATION)

Soumis par Sandrine NAULEAU le 04/02/2026
  • En savoir plus sur BS 2026 12 : APPROBATION ORGANISATION DE L'EXERCICE DU TRAVAIL A TEMPS PARTIEL APRES AVIS DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL (ACTUALISATION)

BS 2026 11 : APPROBATION MODIFICATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE FONCTIONNEMENT DES SERVICES APRÈS AVIS DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL

Soumis par Sandrine NAULEAU le 04/02/2026
  • En savoir plus sur BS 2026 11 : APPROBATION MODIFICATION RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE FONCTIONNEMENT DES SERVICES APRÈS AVIS DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL

BS 2026 08 : ATTRIBUTION MARCHÉ PUBLIC DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT RELATIF AU TRAITEMENT DU TFA

Soumis par Sandrine NAULEAU le 04/02/2026
  • En savoir plus sur BS 2026 08 : ATTRIBUTION MARCHÉ PUBLIC DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT RELATIF AU TRAITEMENT DU TFA

BS 2026 07 : ATTRIBUTION MARCHÉ RELATIF AUX TRVX RECONNAISSANCES GÉOTECHNIQUES, POMPAGES ET DIAGRAPHIES DANS LE CADRE DE LA RECHERCHE D’EAU SOUTERRAINE DANS LES ALLUVIONS DE LA LOIRE ENTRE NANTES ET ANCENIS

Soumis par Sandrine NAULEAU le 04/02/2026
  • En savoir plus sur BS 2026 07 : ATTRIBUTION MARCHÉ RELATIF AUX TRVX RECONNAISSANCES GÉOTECHNIQUES, POMPAGES ET DIAGRAPHIES DANS LE CADRE DE LA RECHERCHE D’EAU SOUTERRAINE DANS LES ALLUVIONS DE LA LOIRE ENTRE NANTES ET ANCENIS

BS 2026 06 : ATTRIBUTION MARCHÉ RELATIF À PROSPECTIONS GÉOPHYSIQUES DANS LE CADRE DE LA RECHERCHE D’EAU SOUTERRAINE DANS LES ALLUVIONS DE LA LOIRE ENTRE NANTES ET ANCENIS

Soumis par Sandrine NAULEAU le 04/02/2026
  • En savoir plus sur BS 2026 06 : ATTRIBUTION MARCHÉ RELATIF À PROSPECTIONS GÉOPHYSIQUES DANS LE CADRE DE LA RECHERCHE D’EAU SOUTERRAINE DANS LES ALLUVIONS DE LA LOIRE ENTRE NANTES ET ANCENIS

BS 2026 05 : AUTORISATION SIGNATURE – ACORD CADRE RELATIF À DES ÉTUDES GÉOTECHNIQUES PRÉALABLES AU RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS, À LA RÉALISATION DE FORAGES ET À LA CONSTRUCTION D’OUVRAGES

Soumis par Sandrine NAULEAU le 04/02/2026
  • En savoir plus sur BS 2026 05 : AUTORISATION SIGNATURE – ACORD CADRE RELATIF À DES ÉTUDES GÉOTECHNIQUES PRÉALABLES AU RENOUVELLEMENT DE CANALISATIONS, À LA RÉALISATION DE FORAGES ET À LA CONSTRUCTION D’OUVRAGES

BS 2026 04 : AUTORISATION SIGNATURE MARCHÉS SUBSÉQUENTS ACBC DE MAÎTRISE D’ŒUVRE 2023 – PROG TRAVAUX 2027

Soumis par Sandrine NAULEAU le 04/02/2026
  • En savoir plus sur BS 2026 04 : AUTORISATION SIGNATURE MARCHÉS SUBSÉQUENTS ACBC DE MAÎTRISE D’ŒUVRE 2023 – PROG TRAVAUX 2027

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