LISTE DELIBERATIONS COMITE SYNDICAL DU 25 NOVEMBRE 2022
DELIBERATION_CS_2022_42_CONVENTION FOURNITURE EAU EN GROS AU SIEFT DU THEIL
DELIBERATION_CS_2022_46_AVENANT 7 CONTRAT DSP REGION ANCENIS
DELIBERATION CS_2022_45_APPROB AVENANTS CONTRATS DSP TRANSFERT COMPETENCE CSMA
DELIBERATION CS_2022_43_RAPPORT ANALYSE MODALITES GESTION SERVICE EAU SILLON CAMPBON
DELIBERATION CS_2022_40_VENTE EAU A VENDEE EAU & CSMA - VOTE TARIF DEFINITIF 2021
DELIBERATION CS_2022_49_PAIEMENTS_POUR_SERVICES_ENVIRONNEMENTAUX_SAFFRE_APPROB_CV_GESTION_AIDES_AGENCE_EAU_ET_COFINANCEMENT_ATLANTIC_EAU
DELIBERATION CS 2022 48 - MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES & CLIMATIQUES – PROJETS PORTES PAR ATLANTIC’EAU
CS_2022_44_APPROB AVENANTS CONTRATS DSP : Av en lien avec le respect de principes de laïcité & de neutralité du service public et les raccordements provisoires au réseau
DELIBERATION CS 2022 39 - VOTE DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES 2023 POUR LES TRAVAUX ET PRESTATIONS ANNEXES
DELIBERATION CS 2022 38 - VOTE DES TARIFS ABONNES – ANNEE 2023
DELIBERATION CS 2022 37 - RH - DÉBAT SUR LA PROTECTON SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
LISTE DELIBERATIONS COMITE SYNDICAL DU 16 SEPTEMBRE 2022
DELIBERATION CS 2022 36 - MODIF PROG ACTIONS GRENELLES - VSM -RESSOURCES EAU
DELIBERATION CS 2022 35 - CHOIX DSP TERRITOIRE VIGNOBLE
DELIBERATION CS 2022 34 - CHOIX DSP TERRITOIRE NORT/ERDRE
DELIBERATION CS 2022 51 - APPROB-AVENANT 1 CV PRISE COMPETENCE « DISTRIBUTION » CSMA & REDUCTION DU PERIMETRE
Décision du Président D_2022_157_Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_156 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_154 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_152 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_153_saisine_CCSPL
Décision du Président D_2022_151 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_150 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_148 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_147 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_146 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_143 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_145 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_142 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_139 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_141 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_140 créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_138 créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_137 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_136 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_134 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_133 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_132 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_131 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_130 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_129 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_128 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_127 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_126 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_125 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_124 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_123 Créances d'eau impayées
Décision du Président D_2022_122 Créance d'eau impayée
Décision du Président D_2022_121 Créance d'eau impayée
LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 09 NOVEMBRE 2022
DECISION BS 2022 54 - ADMISSION DE CREANCES ETEINTES
DECISION BS 2022 53 - ADMISSION EN NON VALEUR
Décision_BS_2022_52_attribution_marche_conception_realisation_travaux_renovation_usine_Paimbu_Masserac
Décision_BS_2022_51_autorisation_signature_marches_subsequents_MOE_prog_travaux_2023_lots_1_8_9
Décision BS_2022_49_approbation_partielle_programme_travaux_2023_tranche1
Décision BS_2022_50_autorisation_signature_marche_travaux_programme_2022_lot4_Nort_sur_Erdre
DECISION BS 2022 43 - APPROBATION PROG TRVX 2023 (1ÈRE TRANCHE)
LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 12 OCTOBRE 2022
DECISION BS 2022 45 - SIGNATURE MARCHÉS SUBSÉQUENTS MAÎTRISE D’ŒUVR
DECISION BS 2022 44 - SIGNATURE MARCHÉ TRX PROG 2022 - LOTS 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8 ET 9
DECISION BS 2022 48 - BC ACCORD CADRE BC 2019 – LOT 7 MISSILLAC - LA HOUSSAIS - LE PERNO
DECISION BS 2022 47 - BC ACCORD CADRE BC 2019 – LOT 5 CHATEAUBRIANT – RUE DU CHATEAU
DECISION BS 2022 46 - BC ACCORD CADRE BC 2019 – LOT 4 NOZAY – VILATTE
LISTE DECISIONS BUREAU SYNDICAL DU 16 SEPTEMBRE 2022
DECISION BS 2022 42 - SIGNATURE CONVENTION ZA DORICES - VALLET
DECISION BS 2022 41 - MARCHE TRX SECU & REHABILITAT° USINE PROD SOULVACHE - 2 LOTS
DECISION BS 2022 40 - ATTRIB ACCORD CADRE PRELV ANALYSES IN SITU EAUX SUPERFICIELLES & SOUTERRAINES
O' l'info#13 - octobre 2022
O' l'info#12 - mars 2022
O' l'info#11 - décembre 2021
O' l'info#10 - octobre 2021
O' l'info#9 - mars 2021
O' l'info#8 - novembre 2020
O' l'info#7 - juillet 2020
O' l'info#6 - février 2020
O' l'info#5 - octobre 2019
O' l'info#4 - juin 2019
O' l’info#3 – novembre 2018
O' l’info#2 – juin 2018
O' l’info#1 – janvier 2018
Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2021
Synthèse du RPQS 2021
Présentation du RPQS 2021 en vidéo
Présentation du RPQS 2020 en vidéo
Synthèse du RPQS 2020
Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2020 (consulter le rapport)
Rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau potable 2020 (télécharger le rapport)
Synthèse du RPQS 2019
Synthèse du RPQS 2018
Synthèse du RPQS 2017
Rapport d'activité 2021
Rapport d'activité 2020
Rapport d'activité 2019
Rapport d'activité 2018
Rapport d'activité 2017
Compte-rendu du 24 juin 2022
Compte-rendu du 13 mai 2022
Compte-rendu du 25 mars 2022
Compte-rendu du 28 janvier 2022
Compte-rendu du 3 décembre 2021
Compte-rendu du 22 octobre 2021
Compte-rendu du 25 juin 2021
Compte-rendu du 26 mars 2021
Compte-rendu du 29 janvier 2021
Compte-rendu du 4 décembre 2020
Compte-rendu du 9 octobre 2020
Compte-rendu du 25 septembre 2020
Compte-rendu du 14 février 2020
Compte-rendu du 31 janvier 2020
Compte-rendu du 6 décembre 2019
Compte-rendu du 22 novembre 2019
Compte-rendu du 21 juin 2019
Affiche - Mon eau a un goût ou une odeur de chlore, que faire ?
Affiche - Faites des économies grâce à un bon détartrage !
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Affiche - Faites réparez une fuite après compteur SAUR (Warsmann)
Affiche - Jardinez sans phyto !
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Affiche - Décelez une fuite d'eau
Déclaration de projet : réalisation d'un feeder Vigneux-de-Bretagne <> Rouans
Restructuration des réservoirs de Corcoué-sur-Logne pour sécuriser les besoins du territoire
Atlantic’eau optimise la filière de traitement à Massérac
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En Loire-Atlantique, choisissons l’eau du robinet !
Guide pratique de l'abonné - Véolia
Guide pratique de l'abonné - SAUR
Règlement de service de l'eau potable
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